Notice: Undefined index: HTTP_ACCEPT_LANGUAGE in /var/www/vhosts/franche-comte.cci.fr/httpdocs/index.php on line 2 Les élus | CCI Doubs

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Les élus

Les chefs d’entreprise composant l’assemblée de la CCI Territoriale sont bénévoles et élus par leurs pairs tous les 5 ans, au suffrage universel direct.

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L’assemblée générale

L'assemblée généraleL’assemblée générale est l’instance délibérante de la CCI Territoriale et ses décisions prennent la forme de délibérations. Elle prend connaissance des rapports et délibère sur leurs conclusions qu’elle adopte, rejette ou amende.

Dans le Doubs, la CCI se réunit en assemblée générale 4 fois par an (en moyenne tous les deux mois). Elle n’est pas publique mais les personnes invitées par le Président sont admises.

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